404
But that doesn't mean we can't help you find what you're looking for!
yoInformations légales
Le Cabinet Bellajuan Ouest Immobilier est une Société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) au capital de 20 000,00 € - 504 930 23 RCS VERSAILLES, ayant son siège social 30 rue des Templiers à THIVERVAL-GRIGNON (78850) - N° de TVA intracommunautaire : FR 02504930231
Directeur de la publication : Alexandre LOJA, gérant
Hébergement : Leadpages
Contact :
Cabinet BELLAJUAN 30 rue des Templiers 78850 THIVERVAL-GRIGNON - Tél 01 30 54 58 18
Carte Professionnelle CPI 7801 2018 000 033 638, délivrée par la CCI Ile-deFrance
Garantie Financière souscrite auprès de la CEGC Contrat n° 02267SYN161
(Compagnie Européenne de Garanties et Cautions)
16 rue Hoche – Tour Kupka B – TSA 39999 – 92919 LA DEFENSE CEDEX
Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de GENERALI
Police n° AL591311/02267
(Loi n° 70.9 du 2 janvier 1970 – dite Loi Hoguet – Loi 96.1107 du 18 décembre 1996, et son décret d’application du 29 mai 1997 n° 97532 – dit Loi Carrez).
Cookies et données personnelles
Les internautes de ce site sont informés que, lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site. Les internautes du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le Cabinet BELLAJUAN à s'en servir. Ils peuvent par ailleurs s'opposer à l'enregistrement de cookies en employant pour cela les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur.
Le site collecte les informations personnelles fournies par les utilisateurs à l'occasion de leur visite sur le site. Cette collecte permet :
L'établissement de statistiques générales sur le trafic sur le site,
L'envoi vers les adresses mails fournies par les utilisateurs de réponses, d'informations diverses ou annonces provenant de l'éditeur.
La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l'éditeur s'engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Par ailleurs, toujours au titre de ladite loi, tout utilisateur du site dispose d'un droit d'accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l'éditeur aux coordonnées indiquées dans la rubrique "contact", en haut à droite de cette page.
Droit de la propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) et sa forme. Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de BELLAJUAN OUEST IMMOBILIER.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les marques présentes sur www.bellajuan.fr et www.bellajuan.com notamment la marque BELLAJUAN, ainsi que le logo figurant sur le site est une marques déposée en France et à l’International. Toute reproduction totale ou partielle de la marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Bellajuan Ouest Immobilier, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
De même, toute utilisation du contenu, et de ce site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.
Loi applicable
Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal compétent de Paris pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.
Input your text in this area
©2022 Cabinet BELLAJUAN. All rights reserved. Privacy Policy | Created with Leadpages